ARTISAN ROMAIN - 30 CHEMIN DU VIEUX PAVE 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - -
Vous êtes raccordé au site www.artisan-romain.fr de la société 
                ARTISAN ROMAIN, Peintre à BRETIGNY-SUR-ORGE.
                
La liaison à www.artisan-romain.fr est cryptée avec votre navigateur via un certificat SSL.
ARTISAN ROMAIN
                30 CHEMIN DU VIEUX PAVE
 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE
 Tél : 0750864243
                
Entreprise individuelle                                 
Siret : 83268105000015  
                
Code APE : 8122Z                
                
ARTISAN ROMAIN est référencé sur MeilleurArtisan.com dans la catégorie Peintre BRETIGNY-SUR-ORGE
                                
Jonathan ROMAIN
Le site www.artisan-romain.fr de la société ARTISAN ROMAIN est hébergé par MeilleurArtisan.com 26 rue Carnot 05000 GAP.
Dans le cadre de ses services (Dépôt d'une demande de service, Dépôt d'un avis, Commande), ARTISAN ROMAIN est amené à collecter des informations personnelles auprès des utilisateurs : Nom, prénom, adresse, téléphone et adresse Email
Ces informations sont collectées car elles sont indispensables pour rendre le meilleur service à l'utilisateur. Elles sont collectées uniquement à ce titre.
            Le consommateur a la possibilité de s'inscrire en outre sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique bloctel.
En aucun cas, ces données personnelles peuvent être transférées à des entreprises tierces
Le fichier du présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n°1230905. A ce titre, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à ARTISAN ROMAIN 30 CHEMIN DU VIEUX PAVE 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE
Si vous ne souhaitez pas activer le cookies, il vous suffit de paramétrer votre navigateur internet.
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur personne physique, peut, après échec de la procédure prévue à l'alinéa ci-dessus, recourir à la médiation de la consommation en s'adressant au CM2C :
ARTISAN ROMAIN a rédigé le contenu de ce site avec soin et technicité et s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. ARTISAN ROMAIN ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.
L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une oeuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable y compris pour les partenaires de ARTISAN ROMAIN. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.
Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.
ARTISAN ROMAIN - 30 CHEMIN DU VIEUX PAVE 91220 BRETIGNY-SUR-ORGE - -